Déposée le 4 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TRADE FISHING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACIFIC PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADE FISHING COMPANY domicilié(e) dont le siège social est 27, Rue Basse Mouillère BP 8155, 45081 ORLEANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 341 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul HERRERA TRADE FISHING COMPANY - France.
La marque PACIFIC PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRADE FISHING COMPANY Société Anonyme - dont le siège social est 27, Rue Basse Mouillère BP 8155, 45081 ORLEANS CEDEX 2 - France - SIREN 399341460
Paul HERRERA TRADE FISHING COMPANY - France
Inscription le 15 mars 2000 - Changement de dénomination n°297116 - Publication au BOPI 2000-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Outils et instruments à main entrainés manuellement: coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, aiguilles (enfiles-aiguilles), instruments pour l'aiguisage, armes blanches, canifs, ciseaux, couteaux, harpons pour la pêche, pinces, pincettes.Cordes, ficelles, filets à savoir: cordage non métallique, cordes, ficelles, fils à lier non métalliques, fils de filets, fils de pêche, liens non métalliques; filets à savoir filets de pêche; tentes, bâches à savoir marquises en matières textiles, prélarts, tentes, abris en toile nylon; voiles (gréement); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); sacs à savoir (enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières tectiles; sacs (pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, à savoir sachets (enveloppe, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs (enveloppe, pochettes) pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis; décorations pour arbres de noël, amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, flotteurs pour la pêche, hameçons, harpons (fusils lance-harpons), articles de pêche, leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, moulinets pour la pêche, nasses (engins de pêche), attirails de pêche, racines pour la pêche
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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